politiques et sociales (FSJPS)
Institut des
Sciences du Travail
La recherche en droit social à Lille
Conformément à ses statuts, l'Institut des Sciences du Travail remplit une mission de recherche en droit social. Celle-ci se concrétise par:
• La mise à disposition de moyens matériels au profit des chercheurs en droit social (salle de recherche, fonds documentaire, équipements informatiques). Ces éléments facilitent les recherches effectuées par les divers laboratoires de recherche de l'Université de Lille notamment le LEREDS et le centre Demogue.
• La conduite de recherches scientifiques directement reliées à l'I.S.T.
Dans ce cadre l'I.S.T participe ponctuellement à l'organisation de colloques intéressant le droit social.
L'Institut élabore aussi des éléments facilitant la recherche en droit social, comme en témoigne la réalisation de l'inventaire électronique de tous les articles de droit social figurant dans les mélanges (en cours de mise à jour).
L'I.S.T coordonne également la réalisation de projets scientifiques comptant de multiples intervenants issus de divers laboratoires de recherche. En 2005, l'I.S.T a ainsi pris en charge, en convention avec le ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement, la réalisation complète d'études pour le compte du Conseil supérieur de la prud'homie.
Les études réalisées sont les suivantes :
• Le contentieux lié à l'utilisation dans l'entreprise des messageries électroniques et des connexions Internet, étude réalisée par B. Bossu et A. Barège;
• La requalification du CDD en CDI : aspects financiers, étude réalisée par W. Altide et J. Cortot;
• Les conditions de recours au CDD d'usage, étude réalisée par H. Popu;
• La pertinence du principe de l'unicité de l'instance en matière prud'homale, étude réalisée par J.-P. Tricoit et M. Longue Epée.
Par une publication, intitulée La Nouvelle Lettre de l'IST, l'institut rend compte de l'actualité et de l'évolutution du droit social, notamment par des articles de doctrines et une veille juridique.
L'institut des Sciences du Travail se tient à votre disposition pour l'étude et la réalisation de tous projets de recherche en lien avec le droit social.